Politique de confidentialité

La présente politique explique quels renseignements personnels (données personnelles) BelDisegno recueille lorsque vous utilisez beldisegno.com, effectuez un achat auprès de nous ou communiquez avec nous; pourquoi nous les utilisons; qui les reçoit; combien de temps nous les conservons; et quels sont vos droits. Elle couvre l'ensemble de nos activités — les produits imprimés fabriqués à la commande et les services numériques, comme les œuvres créées à partir de vos photos —, que vous commandiez sur notre site ou dans l'une de nos boutiques sur des plateformes de vente en ligne.

1. Qui est responsable de vos renseignements

• BelDisegno, nom commercial enregistré en Ontario (Canada) et exploité par son unique propriétaire, est responsable de vos renseignements personnels (le « responsable du traitement »).
• Adresse postale : 6 Greenbriar Rd, North York, ON M2K 0H6, Canada
• Courriel : support@beldisegno.com (objet : « Privacy »)
• Responsable de la protection des renseignements personnels (au sens de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec et de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques [LPRPDE] du Canada) : le propriétaire de BelDisegno, joignable au même courriel et à la même adresse postale.
• Nous n'avons pas désigné de représentant dans l'Union européenne ni au Royaume-Uni. Veuillez communiquer directement avec nous à l'adresse ci-dessus; nous répondons aux demandes provenant de partout.

2. Ce que nous recueillons, et d'où cela provient

Auprès de vous

• Compte : votre adresse courriel et un mot de passe (conservé uniquement sous forme brouillée, dite « hachée », par notre fournisseur de connexion) ou, si vous vous connectez avec Google, le nom, l'adresse courriel et la photo de profil que Google nous communique. Si vous ajoutez une clé d'accès (passkey), votre appareil conserve la clé privée; nous ne conservons que la clé publique. Vous pouvez aussi ajouter un nom d'affichage et un avatar.
• Commandes de produits imprimés : votre nom, votre adresse courriel, votre adresse de livraison et votre numéro de téléphone, ce que vous avez commandé, la personnalisation que vous saisissez (noms, dates, messages), les messages-cadeaux, les fichiers et photos que vous téléversez pour notre travail, votre approbation de l'épreuve, et les détails d'expédition et de suivi de votre colis.
• Paiements : notre processeur de paiement recueille directement les renseignements de votre carte ou de votre autre moyen de paiement. Nous ne recevons ni ne conservons jamais votre numéro de carte. Nous recevons le résultat du paiement, les références que le processeur lui attribue et son évaluation du risque de fraude.
• Services numériques et crédits : les photos et les instructions que vous nous envoyez pour une œuvre numérique, les résultats que nous créons, vos achats de crédits et l'usage que vous en faites.
• Messages : ce que vous nous envoyez au moyen du formulaire de contact, de Bel (le clavardage avec IA de notre site Web), du clavardage de soutien, du courriel, d'une application de messagerie où nous offrons un canal, ou d'un assistant d'IA connecté à notre boutique, y compris les fichiers que vous joignez.
• Infolettre : votre adresse courriel et la preuve de votre consentement (moment de votre confirmation, votre adresse IP, votre navigateur et votre langue).
• Avis : si vous rédigez un avis, votre note, votre texte, vos éventuelles photos et le nom que vous choisissez d'afficher. Si vous y répondez, vos notes pour la livraison et le service client et si vous nous recommanderiez ; nous les gardons pour nous et ne les publions jamais.
• Applications de design : ce que vous saisissez dans nos applications de design gratuites. Certaines applications transmettent ce que vous saisissez à un fournisseur qui se charge de cette partie du travail — par exemple, une application de cartes transmet les lieux que vous recherchez à notre fournisseur de cartographie (section 5).
• Avis de propriété intellectuelle : si vous nous signalez qu'un article que nous vendons porte atteinte à votre droit d'auteur ou à votre marque de commerce, votre nom, votre entreprise, votre fonction, votre adresse postale, votre pays, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel; les détails de votre avis et votre signature saisie; les documents que vous téléversez, comme un certificat d'enregistrement ou une lettre d'autorisation; ainsi qu'une forme codée (hachée) de votre adresse IP et de votre type de navigateur, que nous n'utilisons que pour limiter les abus du formulaire.

Recueillis automatiquement

• Données techniques et de sécurité : adresse IP, type de navigateur et d'appareil, localisation approximative (pays, région et ville, déduits de l'adresse IP par notre hébergeur), pages demandées et horodatages — conservés dans les journaux du serveur et avec les messages de soutien, afin d'assurer la sécurité du site et de prévenir les abus.
• Nos propres statistiques de visite : lorsque vous consultez une page de notre site, y compris la page d'accueil, les pages de produits et de catégories, votre panier et le début du paiement, nous enregistrons la page, le site de provenance, les balises de campagne et le type d'appareil, sous un code calculé à partir de votre adresse IP et de votre navigateur, qui change chaque jour. Aucun témoin n'est déposé. Si vous arrivez par un lien figurant dans l'un de nos courriels, ou si vous passez une commande, la visite peut être reliée à cette adresse courriel ou à cette commande.
• Historique de recherche : ce que vous recherchez sur le site, relié à un identifiant aléatoire contenu dans le témoin (cookie) bd_vid (ou à votre compte), afin d'améliorer les résultats.
• Témoins et technologies similaires : voir la section 9.

Auprès de tiers

• Plateformes de vente en ligne : lorsque vous achetez dans l'une de nos boutiques sur une plateforme de vente en ligne (par exemple sur Etsy), la plateforme nous transmet votre nom, votre adresse de livraison, les détails de la commande, la personnalisation ainsi que les messages et fichiers que vous y envoyez, et une adresse courriel que nous utilisons uniquement pour cette commande. Nous n'ajoutons pas les acheteurs des plateformes à nos listes de marketing. Lorsque la plateforme est elle-même le vendeur (par exemple Amazon Merch on Demand), nous recevons des chiffres de ventes, et non les renseignements personnels des acheteurs.
• Google (si vous vous connectez avec Google) et notre processeur de paiement (résultat du paiement et signaux de fraude), comme décrit ci-dessus.
• Contacts d'affaires : si nous communiquons avec une entreprise au sujet d'une collaboration, nous pouvons détenir le nom de l'entreprise et les coordonnées professionnelles publiées sur son propre site Web.

3. Pourquoi nous les utilisons, et notre fondement juridique

Finalité	Base juridique (RGPD de l'UE et du Royaume-Uni)
Gérer votre compte; fabriquer, livrer votre commande et en assurer le soutien; créer votre œuvre numérique; répondre à vos messages	Contrat
Percevoir le paiement, tenir les registres comptables et fiscaux, répondre aux demandes légales	Obligation légale
Sécurité, prévention de la fraude, prévention des abus, limitation du débit, nos propres statistiques de visite et l'amélioration de la recherche	Intérêts légitimes (assurer la sécurité et le bon fonctionnement de la boutique)
Témoins et balises d'analyse et de publicité, lorsque le consentement est requis (section 9)	Consentement
Courriels de rappel au sujet d'un aperçu ou d'une annonce personnalisée que vous nous avez demandés. Ils sont activés à moins que vous ne les désactiviez. Nous en envoyons au plus deux à chaque étape : deux pour un aperçu, deux pour une annonce personnalisée en attente de votre approbation et, si vous l'approuvez sans payer, deux autres jusqu'à ce que vous payiez. Ils cessent lorsque vous payez, lorsque vous nous répondez ou lorsque nous fermons la conversation, et nous n'en envoyons aucun pour une annonce expirée. Pour les arrêter vous-même, utilisez le lien « Choose what we send you » au bas de n'importe quel rappel et désactivez « Support replies » (cela arrête aussi les courriels vous avisant que nous avons répondu à un message), ou répondez simplement en nous demandant d'arrêter	Contrat (démarches que vous nous avez demandées avant une commande)
Prendre note de ce que vous nous avez demandé (le produit et sa catégorie, le type de personnalisation, l'occasion et l'avancement de votre commande) afin de mieux vous aider. Pour remplir ces notes, nous analysons aussi les images que vous nous envoyez, sur notre propre serveur : un logiciel lit le texte qu'elles contiennent et les classe par type (un logo, une photo, un animal). Aucune autre entreprise ne les voit à cette fin, et l'analyse n'est pas conservée, seulement la note. Nous utilisons ces notes pour vous suggérer d'autres produits seulement si vous avez accepté séparément de recevoir des courriels de marketing	Intérêts légitimes (comprendre ce que nos clients nous demandent)
Traiter un avis de propriété intellectuelle : l'examiner, rendre une décision, vous informer du résultat et conserver une trace de ce que nous avons fait	Obligation légale, lorsqu'une loi nous oblige à donner suite aux avis (comme le Digital Services Act de l'UE); sinon, intérêts légitimes (respecter les droits d'autrui et pouvoir démontrer ce que nous avons fait si une réclamation s'ensuit)
Courriels de marketing	Consentement
Affichage public de votre avis	Consentement
Examiner les conversations enregistrées avec Bel et votre avis sur ses réponses, afin d'améliorer Bel et notre service ; et mesurer si une conversation a aidé, en la reliant à la visite où elle a commencé, aux produits que vous y avez ouverts ou ajoutés à votre panier et à une commande que vous passez dans les 7 jours	Intérêts légitimes (améliorer notre aide)

Au Canada, nous nous fondons sur votre consentement, qui peut être implicite pour ce qui est nécessaire à l'exécution de votre commande, et doit être exprès pour le marketing et les renseignements sensibles. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment (section 11); ce retrait n'a pas d'effet sur ce que nous avons fait auparavant.

Vérification de l'adresse. Lorsque vous payez un produit imprimé, nous envoyons votre adresse de livraison — et non votre nom, votre e-mail ou votre numéro de téléphone — au service de validation d'adresses de Google pour vérifier qu'un colis peut l'atteindre. Si elle risque de ne pas être livrable, une personne examine la commande et peut vous contacter pour corriger l'adresse; la vérification n'annule jamais une commande d'elle-même.

Détection de la fraude. Notre processeur de paiement attribue à chaque paiement par carte une note de risque de fraude. Lorsqu'un paiement pour un produit imprimé est jugé risqué, nous retenons la commande avant la production jusqu'à ce qu'une personne l'examine; il peut en résulter l'annulation et le remboursement de la commande. Nous ne prenons, à votre sujet, aucune décision produisant des effets juridiques ou des effets d'importance similaire sur le seul fondement d'un traitement automatique.

4. Comment nous utilisons l'IA

• Œuvres numériques. Notre studio conçoit chaque style et les instructions qui le sous-tendent; des outils d'image d'IA créent ensuite votre œuvre à partir des photos et des détails que vous envoyez. Pour ce faire, nous transmettons vos photos et vos instructions à une plateforme de création d'images par IA, qui exécute des modèles d'images des fournisseurs de modèles d'IA nommés à la section 5.
• Réponses du soutien. Nous pouvons utiliser des outils d'IA pour nous aider à rédiger les réponses à vos messages. Une personne lit, modifie et envoie chaque réponse.
• Bel, notre assistante de clavardage. Bel est une IA. Elle répond dans le clavardage de notre site Web au moyen des modèles Claude d'Anthropic et des données à jour de notre catalogue et de nos politiques, et elle peut vous mettre en contact avec une personne de notre équipe en tout temps. Si vous êtes connecté, Bel peut vous montrer vos propres commandes (statut, articles et suivi), mais elle ne voit jamais votre adresse ni vos données de paiement. Bel peut se tromper : le prix et les options que vous payez sont ceux affichés au paiement.
• Concevoir votre commande avec Bel. Après le paiement d'un produit personnalisé, Bel peut créer un design et l'afficher sur votre produit, au moyen de modèles d'images par IA sur Fal.ai. Elle se sert de ce que vous décrivez dans le clavardage et des photos que vous avez ajoutées à cette commande. Les images sont conservées avec la conversation pour que notre équipe puisse préparer votre fichier d'impression; rien n'est imprimé à partir de celles-ci avant que notre équipe ait vérifié le fichier d'impression.
• Laisser vos coordonnées à Bel. Si vous choisissez de donner à Bel votre adresse courriel ou votre numéro de téléphone, nous les utilisons uniquement pour faire le suivi de votre demande. Nous vous envoyons des nouvelles et des offres seulement si vous l'avez accepté, et vous pouvez les arrêter en tout temps.
• Nous n'utilisons pas vos photos ni vos messages pour entraîner nos propres modèles d'IA.

5. Qui reçoit vos renseignements

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels contre de l'argent. Nous ne les communiquons qu'aux fournisseurs qui exploitent la boutique pour notre compte, chacun uniquement pour sa part du travail, et aux autres destinataires énumérés ci-dessous. Ce tableau nomme les fournisseurs que nous utilisons actuellement; lorsque cela change, nous le mettons à jour.

Rôle	Fournisseur	Lieu
Hébergement du site Web, journaux du serveur et localisation approximative à partir de l'adresse IP	Vercel	États-Unis
Base de données, stockage de fichiers et connexion	Supabase	États-Unis
Paiements et détection de la fraude	Stripe	États-Unis et autres pays
Vérifier qu'un colis peut atteindre votre adresse de livraison : l'adresse seulement	Google (Address Validation)	États-Unis et autres pays
Fabrication et expédition des produits imprimés : votre nom, votre adresse de livraison, votre numéro de téléphone et les fichiers d'impression	Printify et ses imprimeurs; Gelato et ses partenaires d'impression	États-Unis, Union européenne, Royaume-Uni et autres pays où l'article est fabriqué
Livraison des colis : votre nom, votre adresse de livraison et, lorsque le transporteur en a besoin, votre numéro de téléphone	Le service postal ou le messager qu'utilise notre partenaire de production pour votre commande	Les pays que le colis traverse
Afficher l’avancement de votre colis sur la page de suivi de commande : le numéro de suivi, une référence de commande et votre langue	17TRACK (suivi de colis)	Chine et autres pays
Création des œuvres numériques (section 4)	Fal.ai (plateforme de création d'images par IA), exécutant des modèles d'images de Google (Gemini) et d'OpenAI	États-Unis et autres pays
Aide à la rédaction des réponses du soutien et au tri des messages de soutien selon le type de problème signalé, pour repérer tôt une panne sur notre site	Google (Gemini), Anthropic	États-Unis
Bel, le clavardage avec IA de notre site Web : vos messages de clavardage, la page où vous vous trouvez, les produits de votre panier et, si vous êtes connecté et posez une question sur vos commandes, leur statut, leurs articles et leur numéro de suivi	Anthropic	États-Unis
Designs et images de produits que Bel crée pour une commande payée : votre description, les photos de cette commande et les détails du produit	Fal.ai (plateforme de création d'images par IA), exécutant des modèles d'images d'OpenAI et de Google; Printify (images de produits)	États-Unis et autres pays
Acheminement de certaines requêtes textuelles d'IA vers le modèle qui y répond	OpenRouter	États-Unis
Envoi de nos courriels	Resend	États-Unis
Limitation du débit pour prévenir les abus	Upstash	États-Unis
Analyse antivirus des fichiers joints aux messages de soutien. Ce service peut communiquer les fichiers qui lui sont soumis à sa communauté de sécurité; veuillez donc ne pas joindre de documents que vous ne voudriez pas voir consultés par d'autres.	VirusTotal (Google)	États-Unis et autres pays
Fichiers de polices pour les outils de design et petits drapeaux de pays affichés sur le site; votre navigateur les récupère directement, de sorte que ces services reçoivent votre adresse IP et des renseignements sur votre navigateur	Google Fonts, flagcdn	États-Unis et autres pays
Bibliothèques de code, émojis, images de banques d'images, images de produits et œuvres que nous créons; votre navigateur les récupère directement, de sorte que ces services reçoivent votre adresse IP et des renseignements sur votre navigateur	jsDelivr, cdnjs, unpkg (diffusion de contenu); Fal.ai, Pixabay, Printify, Gelato (hébergement d'images)	États-Unis, Union européenne et autres pays
Cartes dans nos outils de design de cartes : les lieux que vous recherchez, et les images cartographiques	Mapbox	États-Unis
Analyse du site (section 9); et, si vous acceptez de répondre à un sondage d'évaluation après une commande, votre numéro de commande, votre courriel, votre pays et la date de livraison	Google (Analytics, Avis clients Google)	États-Unis
Mesure publicitaire (section 9)	Pinterest	États-Unis
Canaux de messagerie, si vous nous y écrivez; l'un d'eux sert aussi à avertir notre équipe des nouvelles demandes de soutien	Telegram, WhatsApp et Messenger (Meta)	Divers
Commandes passées sur une plateforme de vente en ligne — la plateforme est un responsable du traitement distinct, régi par sa propre politique	Etsy	États-Unis et autres pays
Si vous envoyez un avis de propriété intellectuelle : votre avis, y compris votre nom et vos coordonnées, peut être communiqué à la personne qui a fourni le contenu que vous avez signalé, à une plateforme de vente en ligne ou à un partenaire de production qui diffuse l'annonce lorsque nous lui demandons de la retirer, et à un tribunal ou à une autorité lorsque la loi l'exige	Cette personne; Amazon, Etsy, Printify ou Gelato; tribunaux et autorités	Divers
Lorsque la loi l'exige, pour protéger nos droits, ou en cas de vente de l'entreprise (vous en seriez informé)	Conseillers professionnels, autorités, acquéreur de notre entreprise	—

Ce que les fournisseurs d'IA déclarent faire de vos données. Fal.ai traite les données pour notre compte en vertu de son avenant relatif au traitement des données; par défaut, il conserve les données des requêtes pendant 30 jours, et ses conditions lui permettent d'utiliser des données dépersonnalisées ou agrégées pour améliorer ses services. Google déclare que, dans le cadre de son API Gemini payante, il n'utilise pas les requêtes ni les réponses pour améliorer ses produits, et ne les journalise que pendant une période limitée, à seule fin de détecter les abus. OpenAI déclare que les données envoyées à son API ne servent pas à entraîner ses modèles et que les journaux de surveillance des abus sont conservés jusqu'à 30 jours.

« Vente » et « partage » au sens des lois des États américains. En dehors des régions où nous demandons d'abord votre accord (section 9), les balises de Google et de Pinterest présentes sur notre site permettent à ces entreprises de recueillir des renseignements sur votre visite à des fins d'analyse et de publicité. Certaines lois d'États américains peuvent considérer cela comme une « vente » ou un « partage » de renseignements personnels. Vous pouvez vous y opposer à tout moment au moyen du lien Paramètres des témoins en bas de page, ou en envoyant un signal Global Privacy Control.

6. Où vont vos renseignements

Nous sommes établis au Canada. La plupart de nos fournisseurs stockent ou traitent des données aux États-Unis, et nos partenaires de production peuvent se trouver dans l'Union européenne, au Royaume-Uni ou ailleurs. Vos renseignements peuvent donc être traités à l'extérieur de votre province ou de votre pays — y compris à l'extérieur du Québec et du Canada — où ils sont assujettis aux lois de l'endroit concerné. Pour les renseignements provenant de l'EEE, du Royaume-Uni et de la Suisse, nous nous appuyons sur les décisions d'adéquation que ces pays ont adoptées à l'égard du Canada et, pour les autres transferts, sur les garanties offertes par nos fournisseurs, telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne, l'avenant du Royaume-Uni (UK Addendum) ou le cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-U.S. Data Privacy Framework) lorsque le fournisseur est certifié.

7. Combien de temps nous les conservons

Nous ne conservons les renseignements personnels que le temps nécessaire à la finalité pour laquelle nous les avons recueillis, puis nous les supprimons ou les anonymisons. En pratique :

• Commandes et paiements : aussi longtemps que l'exigent les lois fiscales et comptables (au Canada, en général 6 ans après la fin de l'année d'imposition).
• Compte : tant que votre compte existe. Lorsque vous nous demandez de le supprimer, nous supprimons ou anonymisons ce que nous ne sommes pas tenus de conserver.
• Photos, fichiers téléversés et œuvres, ainsi que les résultats numériques que nous créons pour vous : en ligne pendant 45 jours après la livraison de votre commande, pour que vous puissiez les télécharger et nous signaler tout problème. Ensuite, nous en gardons une copie hors ligne pendant 6 mois, uniquement pour traiter une nouvelle fabrication ou une réclamation, puis nous la supprimons. Vous pouvez nous demander de les supprimer plus tôt. Les fichiers téléversés qui ne sont plus liés à une commande ou à un projet sont supprimés automatiquement.
• Messages de soutien : à titre de dossiers du service à la clientèle, jusqu'à ce que vous nous demandiez de les supprimer, sauf si nous devons les conserver en vue d'une réclamation en justice. Les notes sur ce que vous nous avez demandé sont conservées et supprimées avec eux.
• Conversations avec Bel : 12 mois après votre dernier message, puis supprimées automatiquement, avec les coordonnées que vous y avez laissées. Les designs créés pour une commande sont conservés avec les dossiers de cette commande. Vous pouvez nous demander de supprimer une conversation plus tôt.
• Infolettre : jusqu'à votre désabonnement; nous conservons ensuite votre adresse courriel dans une liste d'exclusion afin de ne plus jamais vous écrire.
• Avis de propriété intellectuelle : 6 ans après notre décision sur l'avis — la période la plus longue pendant laquelle une réclamation juridique connexe peut être déposée dans les pays où nous vendons —, puis suppression avec les documents que vous avez téléversés. Un avis dont l'adresse courriel n'est jamais confirmée est supprimé après 30 jours.
• Journaux de sécurité et statistiques de visite : uniquement le temps nécessaire pour protéger le site et comprendre son utilisation.
• Témoins : pendant les durées indiquées à la section 9.

8. Comment nous les protégeons

Nous utilisons des connexions chiffrées (HTTPS), des contrôles d'accès à notre base de données et une protection de la connexion à nos propres comptes. Les renseignements de paiement restent chez notre processeur de paiement. Les fichiers que vous téléversez, et les œuvres que nous livrons, sont stockés à des adresses Web non répertoriées, très difficiles à deviner, mais toute personne qui possède le lien peut ouvrir le fichier; veuillez donc partager les liens avec prudence. Aucun système n'est parfaitement sûr. Si un incident de sécurité présente un risque réel de préjudice grave pour vous, nous vous en aviserons, ainsi que les autorités de contrôle compétentes, comme la loi l'exige, et nous tenons un registre de chaque incident.

9. Témoins, analyse et publicité

Les témoins essentiels assurent le fonctionnement du site et sont toujours actifs. Les technologies d'analyse et de publicité dépendent de l'endroit où vous vous trouvez :

• Dans l'EEE, au Royaume-Uni et en Suisse, nous vous demandons d'abord votre accord. Aucun témoin d'analyse ou de publicité n'est déposé et les balises publicitaires ne se chargent pas avant que vous acceptiez. Tant que vous n'avez pas fait de choix, Google Analytics fonctionne en « mode consentement » : après votre première interaction avec la page, il envoie à Google des signaux de mesure de base sans déposer ni lire de témoins.
• Partout ailleurs, y compris dans le reste du Canada et au Québec, l'analyse et la publicité sont actives par défaut, et vous pouvez les désactiver à tout moment au moyen du lien Paramètres des témoins en bas de page.
• Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment, au même endroit, en un clic. Vous pouvez aussi supprimer les témoins déjà déposés au moyen des paramètres de votre navigateur.

« Do Not Track » et Global Privacy Control. Nous traitons un signal Global Privacy Control (GPC) comme une demande de votre part de vous opposer à la vente ou au partage de vos renseignements personnels : les balises publicitaires restent alors désactivées pour vous, partout. L'ancien paramètre « Do Not Track » des navigateurs n'a pas de signification reconnue, et notre site n'y répond pas; utilisez plutôt le GPC ou le lien Paramètres des témoins.

Nom	Finalité	Type	Durée
sb-…-auth-token	Maintient votre connexion	Essentiel	Votre session de connexion
bd_cookie_consent	Mémorise votre choix en matière de témoins	Essentiel	12 mois si vous acceptez, 6 mois si vous refusez
bd_cart, bd_cart_has_lines (et le stockage de navigateur bd-cart)	Conserve votre panier	Essentiel	90 jours / 7 jours
bel_conv	Conserve votre conversation avec Bel ; déposé seulement lorsque vous lui envoyez un message	Essentiel	12 mois
bel_last_at (stockage du navigateur)	Mémorise la date de votre dernière conversation avec Bel, afin qu'une commande passée dans les 7 jours puisse être reliée à cette conversation	Analyse (uniquement avec votre consentement lorsqu'il est requis)	7 jours d'utilisation ; supprimé si vous refusez l'analyse
NEXT_LOCALE, bd_market, bd_prefs	Mémorisent la langue, le marché et la devise que vous avez choisis	Essentiel	12 mois
bd_vid	Identifiant aléatoire de votre historique de recherche	Fonctionnel	12 mois
bd_subscribed	Empêche la fenêtre d'inscription à l'infolettre de réapparaître après votre inscription	Fonctionnel	5 ans
_ga, _ga_*	Google Analytics — compte les visites et mesure l'utilisation du site	Analyse	Jusqu'à 2 ans
_pin_unauth, _pinterest_*, _epik	Pinterest — mesure nos publicités Pinterest	Publicité	Jusqu'à 1 an

Le formulaire de paiement, Google reCAPTCHA (qui protège notre formulaire de contact contre les pourriels et se charge sur la page de contact) et Avis clients Google peuvent déposer leurs propres témoins lorsqu'ils sont utilisés.

10. Courriels de marketing

Nous n'envoyons notre infolettre et nos offres qu'aux personnes qui les demandent : la case d'inscription n'est jamais précochée, et vous confirmez en cliquant sur un lien que nous vous envoyons par courriel. Nos courriels de marketing nous identifient, indiquent notre adresse postale et comportent un lien de désabonnement en un clic; vous pouvez aussi gérer vos choix sur la page des préférences de courriel. Nous n'ajoutons pas les acheteurs des plateformes de vente en ligne à nos listes de marketing. Les courriels relatifs aux commandes, à la livraison, aux épreuves et au compte vous sont envoyés parce que vous en avez besoin pour votre commande.

11. Vos droits

Selon votre lieu de résidence, vous avez le droit :

• de savoir si nous détenons des renseignements vous concernant, d'y avoir accès et d'en obtenir une copie;
• de les faire rectifier s'ils sont inexacts ou incomplets;
• de les faire supprimer, ou d'en faire cesser la diffusion (y compris, au Québec, la désindexation);
• de les recevoir dans un format structuré et portable;
• de vous opposer à l'usage que nous en faisons, ou de nous demander de le limiter;
• de retirer votre consentement à tout moment, et de vous opposer au marketing ainsi qu'à la « vente » ou au « partage » de renseignements personnels;
• d'être informé de toute décision vous concernant prise au moyen d'un traitement automatique, et de la faire réviser par une personne.

Comment les exercer. Si vous avez un compte, connectez-vous et ouvrez Paramètres → Confidentialité et vos données. Vous pouvez y télécharger une copie des données de votre compte (votre profil, vos préférences de notification, vos projets, vos créations dans les applications, vos commandes, vos transactions, vos avis et vos messages de soutien) et nous envoyer une demande de suppression. Les fichiers téléversés, les données relatives à l'infolettre et les données des commandes passées sur les plateformes ne figurent pas dans ce téléchargement — demandez-les-nous. Toute personne peut aussi écrire à support@beldisegno.com ou nous écrire à l'adresse indiquée à la section 1. Nous pouvons d'abord vous demander de confirmer votre identité, généralement en répondant depuis l'adresse courriel que nous détenons.

Délai de réponse. Dans les 30 jours. Si une demande est complexe, nous pouvons prolonger ce délai lorsque la loi le permet (d'au plus 30 jours supplémentaires au Canada, ou de 2 mois supplémentaires en vertu du RGPD), et nous vous en indiquerons la raison. L'exercice de vos droits est gratuit, et nous ne vous traiterons jamais différemment parce que vous les avez exercés.

Plaintes. Veuillez d'abord nous en informer, afin que nous puissions tenter de régler le problème. Vous pouvez aussi porter plainte auprès d'une autorité de contrôle :

• Canada : le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (priv.gc.ca);
• Québec : la Commission d'accès à l'information du Québec (cai.gouv.qc.ca);
• Union européenne et EEE : l'autorité de protection des données du pays où vous résidez ou travaillez;
• Royaume-Uni : l'Information Commissioner's Office (ico.org.uk);
• Suisse : le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT; edoeb.admin.ch).

Californie. Les résidents de la Californie peuvent nous demander, une fois par an et gratuitement, quels renseignements personnels nous avons communiqués à des tiers aux fins de leur marketing direct; nous ne les communiquons pas à cette fin.

12. Enfants

Notre site s'adresse au grand public et n'est pas destiné aux enfants. Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d'enfants de moins de 13 ans (aux États-Unis), de moins de 14 ans (au Québec) ou de moins de 16 ans (dans l'EEE et au Royaume-Uni), et vous devez être majeur pour ouvrir un compte ou passer une commande. Bon nombre de nos produits sont conçus pour des enfants ou à leur sujet; des parents et des tuteurs nous envoient donc les noms et les photos de leurs enfants : veuillez ne nous envoyer la photo ou les renseignements d'un enfant que si vous êtes son parent ou son tuteur, ou si vous avez la permission de cette personne. Si vous pensez qu'un enfant nous a fourni des renseignements personnels, écrivez-nous et nous les supprimerons.

13. Achats au moyen d'un assistant d'IA

Vous pouvez parcourir notre boutique, créer un design et préparer une commande depuis un assistant d'IA tel que ChatGPT. Le fournisseur de l'assistant gère la conversation selon sa propre politique de confidentialité. Nous ne recevons que ce dont notre application a besoin pour la tâche : vos recherches et vos choix de produits, les images que vous choisissez d'envoyer, le numéro de commande et l'adresse courriel que vous indiquez pour vérifier une commande (nous envoyons un lien de vérification à usage unique et n'en conservons que des traces codées) et, si vous communiquez avec nous, votre message et un court résumé rédigé par l'assistant. Nous recevons aussi un identifiant pseudonyme, votre adresse IP et votre pays, que nous utilisons uniquement pour prévenir les abus et vous montrer ce que nous pouvons livrer. Nous ne demandons jamais de renseignements de paiement dans la conversation; vous payez sur beldisegno.com. Les paniers créés dans l'application sont supprimés après 7 jours d'inactivité. Vous pouvez déconnecter l'application à tout moment dans les paramètres de votre assistant.

14. Connexion avec Google et nos propres comptes Google

Si vous choisissez de vous connecter avec Google, Google nous communique votre nom, votre adresse courriel et votre photo de profil afin que nous puissions créer votre compte et vous y connecter; nous ne recevons rien d'autre de votre compte Google. Par ailleurs, nos propres comptes Google d'entreprise (la boîte de courriel du soutien, Merchant Center, Search Console, Analytics, Ads et YouTube) sont connectés à nos systèmes afin que nous puissions lire les courriels de commande et les messages que les clients nous envoient, publier nos produits, mesurer l'audience de notre site et publier nos vidéos. Les données provenant de ces comptes sont stockées chez notre fournisseur de base de données uniquement le temps nécessaire à l'exploitation de la boutique. Nous ne les vendons pas, ne les utilisons pas à des fins publicitaires et ne les utilisons pas pour entraîner des modèles d'IA. L'utilisation et le transfert par BelDisegno des renseignements reçus des API de Google respectent la politique de Google relative aux données utilisateur des services d'API (Google API Services User Data Policy), y compris les exigences d'utilisation limitée (Limited Use).

Examens et signalements relatifs aux droits sur les créations

Lors de l’examen d’une création, nous utilisons les fichiers soumis, les notes, les justificatifs d’autorisation pertinents, les identifiants de demande ou de commande et l’historique d’examen pour évaluer la demande, communiquer avec vous, l’exécuter ou l’annuler, résoudre les litiges et protéger les droits. Ne soumettez que les renseignements pertinents et masquez les détails financiers ou personnels sans rapport avec l’examen.

Les fichiers d’examen sont privés et accessibles uniquement par un accès administratif restreint ou des liens signés temporaires. Les créations de remplacement et les images de justificatifs sont normalement supprimées dans les 225 jours suivant leur soumission, sauf si elles sont nécessaires à un examen actif, à un litige ou à une conservation pour motif juridique. Les dossiers de décisions opérationnelles et les documents financiers sont conservés selon les durées indiquées ailleurs dans cette politique. Une plainte formelle relative aux droits peut relever de règles de conservation distinctes applicables aux réclamations juridiques.

Nous pouvons communiquer les renseignements pertinents aux prestataires ou aux parties participant à la résolution d’une réclamation lorsque cela est nécessaire et licite. Un contre-avis formel en matière de droit d’auteur peut être transmis au plaignant initial. Nous n’affichons pas publiquement les justificatifs d’autorisation soumis au moyen du formulaire d’examen des créations.

15. Modifications de la présente politique

Lorsque nous modifions la présente politique, nous mettons à jour la date figurant en haut de cette page. Si une modification est importante, nous en informerons les titulaires de compte par courriel ou au moyen d'un avis sur le site avant son entrée en vigueur, et nous redemanderons le consentement lorsque la loi l'exige.

16. Nous joindre

Questions ou demandes : support@beldisegno.com, ou BelDisegno, 6 Greenbriar Rd, North York, ON M2K 0H6, Canada.